Responsabilité vis-à vis des modifications sur le Spyder

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Responsabilité vis-à vis des modifications sur le Spyder

Messagepar admin » Sam Juin 13, 2015 5:39 pm

RAPPEL

Suite à divers échanges de courriels entre l'équipe d'administration du forum et les responsables de BRP France", nous souhaitons vous retransmettre l’information suivante :

Concernant une ou des modification(s) substantielle(s) d’un élément de sécurité, ou interférant sur le fonctionnement du SPYDER, tel que défini dans le Descriptif d’Homologation de la machine concernée (RS ou RT, SE5 ou SM5).

En cas d’incident ou d’accident, la responsabilité pourrait ne pas être reportée vers le constructeur, mais sur l’auteur de cette ou ces modifications.

Pour exemple : l’implantation du levier de frein au guidon, qui à l'origine, est centralisé au pied droit.

Toute modification est donc faite sous l’unique responsabilité de son auteur, qu'il soit propriétaire de la machine, concessionnaire, sociétés diverses et non du constructeur.


Pour finir, ce FORUM n’ayant qu’un rôle de liaison sociale entre les passionnés de cette machine, il n’a pas en charge la vérification des éléments explicatifs, techniques ou imagés, échangés sur celui-ci

L'équipe de :pano: vous préconise donc pour votre sécurité, de faire appel à un professionnel spécialisé, pour toute modification ayant une interaction sur les organes de sécurité active (frein, …) ou passive (signalisation, châssis, …).

Bien cordialement,

Les administrateurs du forum.

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