Rouler en Allemagne

Les lois, les décrets, les règlement des différents pays d'Europe sur la conduite du spyder, de la moto, le code de la route, le permis, la jurisprudence... tout cet espace est pour vous.
Avatar de l’utilisateur
Lézard-Vert
Messages : 404
Inscription : Mar Déc 25, 2012 5:43 pm
Localisation : Sur le RS
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Gris
Boite de vitesse : SM5 - Manuelle 5 rapports
Spritmonitor ID : 0

Messagepar Lézard-Vert » Jeu Déc 27, 2012 8:28 pm

Bonjour.

Avec mon permis B et l'attestation (non pas de formation, mais d'assurance 125 dans les cinq ans), je peux circuler dans tous les pays Européens avec ma varadéro 125. Cela est clairement écrit en toutes lettres sur la carte verte (sauf l'Iran et la Russie).

Le décret précisant que cette attestation suffit pour conduire un véhicule de type L5e (confirmé sur un autre fofo et par mon assureur cet après midi), je subbodore que je peux donc rouler partout en spyder ou je peux le faire avec la moto ...

Avatar de l’utilisateur
Yannou_44
Messages : 173
Inscription : Dim Juil 15, 2012 11:15 am
Localisation : Petit Mars
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Bleu
Boite de vitesse : SE5 - Semi-automatique 5 rapports
Spritmonitor ID : 0

Messagepar Yannou_44 » Jeu Déc 27, 2012 9:23 pm

La loi est claire le permis A1 ou formation 7h n'est valable qu'en France.
Peut-on rouler à l’étranger ? 
Le décret du 12 novembre 2010 rappelle clairement que la conduite d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un tricycle L5e en se prévalant d’un permis B est autorisée uniquement sur le territoire national.
En effet, il s’agit là d’une équivalence qui, contrairement aux permis de conduire, ne bénéficie pas d’une reconnaissance mutuelle entre Etats membres de l’Union européenne. Par conséquent, un Français à l’étranger ou un étranger en France doit être titulaire d’un permis A pour circuler sur un deux-roues 125 ou un tricycle L5e.

Maintenant votre assureur vous indique que vous êtes assurable car sa police couvre ces différents pays et il part du principe que vous avez le permis. Par contre en cas d'accident à l'étranger, que vous aurez été condamné par le pays en question pour conduite en l'absence de permis adéquat je pense que vous pouvez toujours réver pour que votre assureur vous indemnise...

Maintenant si vous voulez avoir une confirmation certaine sur la validité de votre permis de conduire je vous conseille de tois simplement vous rapprochef de votre préfecture et de poser directement la question au service permis internatiional. Ils vous confirmerons qu'il leur est impossible de vous délivrer un permis international pour votre 125 ou tricycle l5e.
Yann
Spyderman marsien depuis janvier 2012.

La CSB, Celtic Spyder Breizh, C'est Super Bien

Avatar de l’utilisateur
cba
Messages : 1753
Inscription : Mer Mars 09, 2011 2:22 pm
Localisation : Chimay
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Noir
Boite de vitesse : SM5 - Manuelle 5 rapports
Série limitée : MShock+FOX
Spritmonitor ID : 0
Contact :

Messagepar cba » Ven Déc 28, 2012 10:50 am

Yannou_44 a écrit :La loi est claire le permis A1 ou formation 7h n'est valable qu'en France.
Peut-on rouler à l’étranger ? 


Si la Belgique pour toi fait partie de "l'étranger", la réponse est OUI, puisque chez nous PAS de formation de sept ou même pas UNE heure de formation n'est encore nécessaire.

D'ailleurs autre info, le projet de "nouveau permis européen" (format carte à puce bancaire) est ré-enterré jusqu'au 1er mai 2013, alors que ça devait changé au 19 janvier 2013.
Donc avis aux amateurs belges qui souhaiteraient encore passer leur permis A sous l'ancienne législation :idea:

Avatar de l’utilisateur
studio93
Messages : 531
Inscription : Lun Sep 24, 2012 8:55 am
Localisation : Bondy
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Cuivre
Boite de vitesse : SM5 - Manuelle 5 rapports
Spritmonitor ID : 0

Messagepar studio93 » Ven Déc 28, 2012 11:19 am

Bonjour,

Une question me tarode quand je lis le débat du permis B qui suffit avec le carton 7H etc...

J'en suis venu a tourner mon carton de la formation 7H chez Zebra.
Et ben derrière il est marqué que ce "diplome" lol n'est valable que sur le territoire national.

En effet
La loi est claire le permis A1 ou formation 7h n'est valable qu'en France.

Avatar de l’utilisateur
cba
Messages : 1753
Inscription : Mer Mars 09, 2011 2:22 pm
Localisation : Chimay
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Noir
Boite de vitesse : SM5 - Manuelle 5 rapports
Série limitée : MShock+FOX
Spritmonitor ID : 0
Contact :

Messagepar cba » Ven Déc 28, 2012 12:25 pm

studio93 a écrit :Bonjour,

Une question me tarode quand je lis le débat du permis B qui suffit avec le carton 7H etc...

J'en suis venu a tourner mon carton de la formation 7H chez Zebra.
Et ben derrière il est marqué que ce "diplome" lol n'est valable que sur le territoire national.

En effet
La loi est claire le permis A1 ou formation 7h n'est valable qu'en France.


CQFD, puisque par exemple, en Belgique, aucune formation n'est jusqu'ici requise, le permis B suffit :idea:

Avatar de l’utilisateur
Yannou_44
Messages : 173
Inscription : Dim Juil 15, 2012 11:15 am
Localisation : Petit Mars
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Bleu
Boite de vitesse : SE5 - Semi-automatique 5 rapports
Spritmonitor ID : 0

Messagepar Yannou_44 » Ven Déc 28, 2012 12:41 pm

Je ne connais pas la legislation belge mais si effectivement là bas le permis B suffit et que notre permis B est valable à l'étranger il me semblerait alors qu'il n'y a aucun problème pour nous français de rouler en Belgique.

Par contre nos amis belges ne pourront pas conduire en France sauf s'ils ont un permis moto ou ont été assurés pour une 125 ou tricycle entre le 01.01.2006 et le 31.12.2010. Dans ce cas il faudra être en possession d'une attestation de son assureur avec soi pour être en règle en France (un relevé d'information indiquant avoir été assuré pendant cette période)
Yann
Spyderman marsien depuis janvier 2012.

La CSB, Celtic Spyder Breizh, C'est Super Bien

Avatar de l’utilisateur
Spyder-BE
Messages : 2400
Inscription : Dim Jan 03, 2010 9:28 pm
Localisation : Anvers / Belgique
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Rouge
Boite de vitesse : SE5 - Semi-automatique 5 rapports
Spritmonitor ID : 0

Messagepar Spyder-BE » Sam Déc 29, 2012 2:23 pm

Yannou_44 a écrit :Je ne connais pas la legislation belge mais si effectivement là bas le permis B suffit et que notre permis B est valable à l'étranger il me semblerait alors qu'il n'y a aucun problème pour nous français de rouler en Belgique.

Par contre nos amis belges ne pourront pas conduire en France sauf s'ils ont un permis moto ou ont été assurés pour une 125 ou tricycle entre le 01.01.2006 et le 31.12.2010. Dans ce cas il faudra être en possession d'une attestation de son assureur avec soi pour être en règle en France (un relevé d'information indiquant avoir été assuré pendant cette période)

Je confirme: pour rouler en Spyder en Belgique, le permis B suffit pour autant que votre permis B a été délivré avant le 01/05/2013.

Pour la circulation de Spyders immatriculés en Belgique et conduit par une personne détendeur d'un permis B belge, aucun problème puisque les directives européennes stipulent que vous circulez avec les droits nationaux de votre permis (dans ce, = droits belges permis B).

D'autre part, le truc de la formation de 7h. en France est discutable par rapport au droit européen, tout comme le truc de l'éthylotest et de la surface fluo en moto (ces 2 derniers entre-temps heureusement mis en veilleuse).

De toute manière, cette législation est devenue tellement casse-tête que même les bleus deviennent retissant quant à l'interprétation et l'application (je détiens cette info d'une connaissance auprès de la Police Fédérale expert en code de la route).
Can-Am Spyder ulterior motive : there's nothing 'blah' about 'trois'

(depuis juillet 2009, +50.000 bornes avalées)

Avatar de l’utilisateur
oursenpluche
Messages : 212
Inscription : Ven Mai 15, 2015 2:53 pm
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Bronze
Boite de vitesse : SE5 - Semi-automatique 5 rapports

Re: Rouler en Allemagne

Messagepar oursenpluche » Mar Mai 26, 2015 7:03 pm

Salut à tous,

je déterre ce post de 2012.. :lol: :lol: Alors en 2015, est ce que je peux rouler en Allemagne avec mon permis B et mon attestation d'assurance.?? Je suis frontalier alors ça m'arrangerai bien si je pouvais. :mrgreen: :ride:
“Un jour j’irai vivre en Théorie,
car en Théorie tout se passe bien.”
Pierre Desproges

Avatar de l’utilisateur
SANGFROID
Messages : 6270
Inscription : Sam Juil 17, 2010 2:28 pm
Localisation : Vesoul
Modèle de spyder : Spyder F3
Couleur : Noir
Boite de vitesse : SE6 - Semi-automatique 6 rapports
Série limitée : oui
Spritmonitor ID : 0

Re: Rouler en Allemagne

Messagepar SANGFROID » Mar Mai 26, 2015 8:07 pm

A priori, tu peux trouver une pelle pour enterre de nouveau ce poste...
http://www.ffmc62.fr/index.php/13-ffmc62/63-quel-permis-de-conduire-pour-un-trike
spyder f3s triple black-ecu tuned-decata

Avatar de l’utilisateur
herve68
Messages : 18
Inscription : Mar Fév 10, 2015 4:46 pm
Localisation : saint cosme
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Orange
Boite de vitesse : SE5 - Semi-automatique 5 rapports
Spritmonitor ID : 0

Re: Rouler en Allemagne

Messagepar herve68 » Mar Mai 26, 2015 8:09 pm

Salut Oursenpluche,

je roule depuis 3 ans avec le permis B et l'attestation en Suisse et en Allemagne, je ne me suis jamais fait contrôlé !!!

Avatar de l’utilisateur
oursenpluche
Messages : 212
Inscription : Ven Mai 15, 2015 2:53 pm
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Bronze
Boite de vitesse : SE5 - Semi-automatique 5 rapports

Re: Rouler en Allemagne

Messagepar oursenpluche » Mar Mai 26, 2015 8:13 pm

Bah voilà.... J'ai le droit. Super. :ride:
Je vais chercher ma pelle et ma pioche pour remettre en terre ce post.. :D

Merci Sangfroid
“Un jour j’irai vivre en Théorie,
car en Théorie tout se passe bien.”
Pierre Desproges

Avatar de l’utilisateur
herve68
Messages : 18
Inscription : Mar Fév 10, 2015 4:46 pm
Localisation : saint cosme
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Orange
Boite de vitesse : SE5 - Semi-automatique 5 rapports
Spritmonitor ID : 0

Re: Rouler en Allemagne

Messagepar herve68 » Mar Mai 26, 2015 8:13 pm

Merci Sangfroid :ride: :ride: :ride: :ride:
je n'ai plu a craindre les cow-boys de la route !!!

Avatar de l’utilisateur
Chrisweb
Modérateur
Messages : 13656
Inscription : Mer Août 26, 2009 3:19 pm
Localisation : Créteil - France
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Noir
Boite de vitesse : SM5 - Manuelle 5 rapports
Série limitée : Exclusive
Spritmonitor ID : 0

Re: Rouler en Allemagne

Messagepar Chrisweb » Mar Mai 26, 2015 8:15 pm

SANGFROID a écrit :A priori, tu peux trouver une pelle pour enterre de nouveau ce poste...
http://www.ffmc62.fr/index.php/13-ffmc62/63-quel-permis-de-conduire-pour-un-trike


Attention, cette équivalence ne fonctionne que pour le territoire national (article R221-8 du Code de la route). Il vous est donc interdit de vous rendre au guidon d’un tricycle dans un autre pays si vous n’êtes que titulaire du permis B, sauf si ce pays pratique, comme la France, le principe de l’équivalence, dans le respect de ses règles. Dans les faits, tous les pays de l'Union Européenne pratiquent l'équivalence permis B/tricycle, à l’exception de la Grèce."


:merci: pour ce rappel ;)
:attention: :arrow: :arrow: RS Exclusive A VENDRE
"Je connais mes limites. C'est pourquoi je vais au-delà." (Serge Gainsbourg)
"Le meilleur moyen de résister à la tentation, c'est d'y céder." (Oscar Wilde)[/i]

Avatar de l’utilisateur
SANGFROID
Messages : 6270
Inscription : Sam Juil 17, 2010 2:28 pm
Localisation : Vesoul
Modèle de spyder : Spyder F3
Couleur : Noir
Boite de vitesse : SE6 - Semi-automatique 6 rapports
Série limitée : oui
Spritmonitor ID : 0

Re: Rouler en Allemagne

Messagepar SANGFROID » Mar Mai 26, 2015 8:16 pm

En tout cas, même si ce n'est qu'une équivalence, en traversant l'Allemagne et la Suisse pour aller en Autriche l'année dernière , aucun petit bonhomme bleu ou de petit gars a la frontière nous as arrêtés ..let pourtant on était avec nouanda lol!
spyder f3s triple black-ecu tuned-decata

Avatar de l’utilisateur
oursenpluche
Messages : 212
Inscription : Ven Mai 15, 2015 2:53 pm
Modèle de spyder : Spyder RS
Couleur : Bronze
Boite de vitesse : SE5 - Semi-automatique 5 rapports

Re: Rouler en Allemagne

Messagepar oursenpluche » Mar Mai 26, 2015 8:21 pm

Chrisweb a écrit :Dans les faits, tous les pays de l'Union Européenne pratiquent l'équivalence permis B/tricycle, à l’exception de la Grèce."



Est ce que vous savez ou l'on peut trouver un texte officiel qui parle de cet équivalence européenne. ? :?:
“Un jour j’irai vivre en Théorie,
car en Théorie tout se passe bien.”
Pierre Desproges


Revenir vers « La législation & le code de la route »

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité

Connexion