[France] Le Spyder et la réglementation.

Les lois, les décrets, les règlement des différents pays d'Europe sur la conduite du spyder, de la moto, le code de la route, le permis, la jurisprudence... tout cet espace est pour vous.
tuttle

Messagepar tuttle » Jeu Juil 31, 2008 9:41 am

'lut,

Désolé de relancer la discution... mais je pense que j'ai une info qui peut vous interresser.

Il y a un texte qui permet de faire la différence entre les 'tricycles' a moteur nécessitant le permis A et ceux où le B est 'suffisant' :
Arrêté du 2 mai 2003 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et équipements
Cet arreté fait suite à la directive européenne 2002/24/CE.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238140&dateTexte=
En particulier l'article 3 :
deux roues montées sur un même essieu et dont la distance entre les centres des surfaces de contact avec le sol est inférieure à 460 mm sont considérées comme une roue unique et appelées roues jumelées

Exemple : les Piaggo MP3 250 et 400 qui d'un point de vu architecture sont très proche du Spyder, mais qui ont les roues avant trop rapprochées et nécessitent donc le permis A.

CQFD : Spyder = permis B, vous pouvez rouler tranquille (mais bon, le permis moto, c'est sympa aussi... )
--
Alain - v60 powered :lol:

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Messagepar Sebilly » Jeu Juil 31, 2008 10:16 am

Salut tuttle et bienvenue !

tu roules toujours en Falco ?...ou bientôt en spyder

8)


:lol: :lol: :lol:
Sébastien
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tuttle

Messagepar tuttle » Jeu Juil 31, 2008 10:38 am

'lut,

Ouaip, toujours en Falco... pour l'instant j'prefere rester sur 2 roues :P
Mais a l'occasion il faudra que j'essaye cet engin !

--
Alain.

TaiJi
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Messagepar TaiJi » Jeu Juil 31, 2008 12:13 pm


Merci Tuttle :)
J'vais me faire un ptit mémo, pour montrer aux forces de l'ordre...
Ils doutent parfois que le permis B suffise pour conduire de tels engins.

Expérience vécue sur un quad homologué... En plus du texte inscrit sur le permis, j'ai expliqué que j'avais dabord été sur l'site de la préfecture.gouv avant d'acheter mon quad en prévision de leurs questions... là il a douté... de ses (ex)certitudes.)

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Messagepar strainchamps ramon » Ven Nov 21, 2008 7:09 pm

salut les spydermen .Bon pour moi c`est toujours législation luxo a part que la spyder est conduisible avec le permis b(auto chez nous les spuntz) dans toute l`europe a l`exception de la grèce(attention les vagabonds)
Pour le casque obligatoire au lux sauf si on a la possibilité de mettre une ceinture de sécu :scratch: super législation mais ok ,si on copie a gauche et a droite ce sont des trucs qui arrivent :roll:

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yoel
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Messagepar yoel » Ven Nov 21, 2008 7:29 pm

strainchamps ramon a écrit : dans toute l`europe a l`exception de la grèce(attention les vagabonds)
Pour le casque obligatoire au lux sauf si on a la possibilité de mettre une ceinture de sécu :scratch:


Non non , c'est pas tout à fait cela.

C'est la legislation du permis de conduire du pays d'origine et de l'immatriculation qui fait loi!!

Donc en grèce, tu peux rouler avec permis B parcontre un greque ne peux pas conduire un spyder avec le B
Dans la même idée un espagnol est limité à 70 km avec son spyder , mais pas nous, un allemand peut venir chez nous avec son camping car de 7,5 T car chez eux le permis B vas jusqu'a 7,5T;;ETC

A+

SFD

Messagepar SFD » Sam Juin 13, 2009 4:00 pm

Exemple : les Piaggo MP3 250 et 400 qui d'un point de vu architecture sont très proche du Spyder, mais qui ont les roues avant trop rapprochées et nécessitent donc le permis A.

CQFD : Spyder = permis B, vous pouvez rouler tranquille (mais bon, le permis moto, c'est sympa aussi... )


-- ERREUR
IL est bon de préciser que la sté Piaggo a élargi la voie avant des MP3 250 et 400 de 4cms (+ de 460mm) pour échapper au permis A et ajouter un frein à pied. deux points obligatoires dans la loi.
ils sont donc conformes pour un permis B

SFD

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Messagepar Sebilly » Sam Juin 13, 2009 4:57 pm

Vous avez tous les 2 raisons !!

Piaggo commercialise les 2 versions....
La version normale dispo au permis A uniquement
La version (LT, si j'ai bonne mémoire) qui est donc élargi et accessible aux permis B.

Cette version élargi est vendu environ 1000 euros plus cher !
Soit le cout d'un permis A....de quoi se poser la question...

:lol: :lol:
Sébastien

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Messagepar SFD » Dim Juin 14, 2009 6:24 pm

oui Sebilly ta précision est exact..il y a bien deux modèles en 250 et 400cm3 pour conducteur permis B
le modèle LT ayant en plus le freinage au pied.

Hélas l'Europe est en train de régler le problème.
Plus aucun véhicule genre tricycle de plus de 125cm3 ne pourra être conduit à partir de 2012 sans le permis moto dont le spyder bien sur.

Pour le môment pas de précision sur une obligation rétroactive.
SFD

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Messagepar yoel » Dim Juin 14, 2009 7:15 pm

SFD a écrit :Hélas l'Europe est en train de régler le problème.
Plus aucun véhicule genre tricycle de plus de 125cm3 ne pourra être conduit à partir de 2012 sans le permis moto dont le spyder bien sur.

Pour le môment pas de précision sur une obligation rétroactive.
SFD


Si cette info devient réalité, c'est la mort des trois roues a moyen terme,la note d espoir est que nous n'avons jamais vu de loi rétroactive sur ce sujet

A+

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Messagepar Enzo94 » Dim Juin 14, 2009 7:34 pm

Mais alors qu'adviendras t'il des personnes n'ayant la permis moto et ayant déja une machine de ce type ???
Le quotidien sans spYder , c'est comme un bon petit plat sans épices ........... :confus:

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Messagepar yoel » Dim Juin 14, 2009 7:49 pm

Enzo94 a écrit :Mais alors qu'adviendras t'il des personnes n'ayant la permis moto et ayant déja une machine de ce type ???


Rien, si cette directive passe ne seront concerné que les permis obtenus après 2012!!!

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Messagepar Enzo94 » Dim Juin 14, 2009 8:27 pm

Merci de cette prescision , ca rassure tout même :thumright:
Le quotidien sans spYder , c'est comme un bon petit plat sans épices ........... :confus:

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Messagepar yoel » Dim Juin 14, 2009 8:37 pm

Enzo94 a écrit :Merci de cette prescision , ca rassure tout même :thumright:


a moitié, si cette directive passe quel est le constructeur qui va investir sur un 3 roues (adieu trike, MP3, et spyder) dans les prochaines années??

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Messagepar Amaré Mons » Mer Fév 24, 2010 4:43 pm

Je lis que beaucoup s'inquiètent - à juste titre - sur la refonte complète des différents permis de conduire en vigueur en Europe.
Cette refonte émane de la Directive 2006/126/CE du Parlement Européen et du Conseil du 20 décembre 2006 relative au permis de conduire (refonte).
Je vous mets le lien:
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 060:FR:PDF

Chaque Etat membre devra adopter et publier au plus tard le 19 janvier 2011, les dispositions législatives, administratives et règlementaires pour se conformer à cette directive, laquelle entrera en vigueur le 19 janvier 2013.

En ce qui concerne les Spyders et autres tricycles (trikes...), voici, en résumé, ce qui nous attends:

I) pour les permis obtenus après le 19 janvier 2013:


a) sur l'ensemble du territoire européen: obligation du permis A et âge minimum de 21 ans pour conduire un tricycle à moteur d'une puissance supérieure à 15 kW;

b) mais chaque état membre pourra - donc, au conditionnel futur - accorder pour la conduite sur son territoire, et uniquement sur son territoire les équivalences suivantes: tricycles à moteur sous couvert d'un permis B pour les tricycles d'une puissance supérieure à 15 kW, mais toujours sous la condition d'âge de 21 ans minimum;

c) grande nouveauté (au moins pour la France): l'introduction d'une durée de validité administrative pour les nouveaux permis de conduire devrait permettre d'appliquer, au moment du renouvellement périodique, les mesures anti-falsification les plus récentes ainsi que les examens médicaux ou les autres mesures prévues par les États membres. Pour les nouveaux permis A et B, cette durée de validité sera de 10 ans. Pour les autres permis (C,D,E), elle sera de 5 ans. Je rappelle que, pour l'instant en France et pour les permis A et B, il n'y a pas de durée administrative, ni d'examens médicaux obligatoires, sauf cas particuliers.

II) pour les permis existants avant l'application de cette directive:

cette directive ne devrait ( donc, toujours du conditionnel) pas porter atteinte aux droits de conduire existants ou obtenus avant sa date d'application.


Voili, voilou, j'espère que ces quelques renseignements vous seront profitables..... :patrick:
Donc restons :zen:
"Si je diffère de toi, loin de te léser, je t'augmente"
Antoine de SAINT-EXUPERY - Lettre à un otage.


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