Conduire le spyder à l'étranger

Les lois, les décrets, les règlement des différents pays d'Europe sur la conduite du spyder, de la moto, le code de la route, le permis, la jurisprudence... tout cet espace est pour vous.
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Olivier Fouques
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Messagepar Olivier Fouques » Dim Jan 27, 2013 3:16 am

Ici en Californie, seul un permis voiture est suffisant pour conduire un Spyder. Cependant je ne suis pas loin du Nevada et dans le Nevada, pour conduire un Spyder il faut un permis moto.
Etant resident de Californie (permis de conduire Californien, de plus mon Spyder est immatricule en Californie), ce sont les lois de mon etat de residence qui s'appliquent donc logiquement, pas de probleme pour moi.
Par contre les flics ne sont pas toujours au courant de la chose et afin d'eviter des negociations a n'en plus finir, il est fortement conseiller de ne pas se faire arreter a moins d'avoir aussi un permis moto.

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Spyder-BE
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Messagepar Spyder-BE » Sam Fév 23, 2013 4:08 pm

Bon, l'affaire se corse :

Chrisweb a écrit ::merci:
Article R221-8
Modifié par Décret n°2012-3 du 3 janvier 2012 - art. 3

...
III. - La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule de la catégorie L5e à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.
...


Donc ... pas valable hors du territoire national :!: :!:

Ne vous en faites pas, en Belgique avec la nouvelle législation selon la Directive européenne 2006/126/CE, avec un permis belge c'est idem pour les cat. L5e :
* permis B = uniquement autorisé sur le territoire national (donc Belgique),
* permis A (full) = autorisé sur le territoire national ainsi que des états membres de la CE.

(source = mag.be, et goca.be)

... comme c'est beau et simple l'Europe :protest:
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Messagepar Lézard-Vert » Sam Fév 23, 2013 4:21 pm

Je pense que cette écriture du texte est normale mais ne veut pas dire pour autant qu il est valable ailleurs ...

En effet un texte de réglementation nationale ne vaut que pour son territoire ( je parle bien de l écriture de l article dans la loi française.)

En effet un texte français ne peux pas s imposer à un autre pays.
Dernière édition par Lézard-Vert le Sam Fév 23, 2013 4:53 pm, édité 1 fois.

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Messagepar Spyder-BE » Sam Fév 23, 2013 4:38 pm

A la lecture de la nouvelle réglementation sur le permis et suit stricte interprétation, il s'avère (sauf mauvaise interprétation de ma part) que les anciens permis B (donc ceux délivrés avant mise en application de la nouvelle législation) sont limités dans leurs déplacements (uniquement sur le 'territoire national').

Bien entendu, on pourrait argumenter que p.e. un ressortissant français conduisent un véhicule cat. L5e et ayant uniquement un permis B (délivré en France), qui se rends avec son Spyder en Belgique, tombe sur le coup sous le code de la route belge (pas de problèmes dans ce cas là, suit la législation belge qui à ce sujet est semblable à la législation française).

Cependant 3 remarques:

* les intéressés devront, dans ce cas de figure, être au courant de toutes les situations (donc les codes de la route locaux) dans le pays de la CE qu'ils voudront visiter avec leur Spyder :evil: ==> désolé, mais çà promets.
* pourquoi les législateurs (tel est e.a. le cas en Belgique) font-ils dans leur textes une différence entre d'une part les permis 'uniquement autorisés à circuler sur le territoire national' (permis B e.a.), et d'autre part ceux 'autorisés à circuler sur le territoire national et dans les pays membres de la CE' :?:
==> d'après mon humble avis il y a là une fameuse anguille sous roche ... :evil:
* ne s'agit-t-il pas d'entraves à la libre circulation de personnes et de biens entre les pays membres de la CE :?: (çà promets encore de bien belles discussions ...)

De toute manière, perso je m'en balance puisqu'ayant le permis full A, mais par soucis de solidarité il s'agit d'essayer d'informer le plus de Spydermen & -women.
Bien entendu, ensuite chaqu'un fait comme bon lui semble en âme et conscience :ride:
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Messagepar ptitfred » Sam Fév 23, 2013 5:43 pm

http://www.mutuelledesmotards.fr/faq/mo ... on-3-roues

A lire, instructif et complet en peu de mots.

En espérant répondre aux interrogations de certains.

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Messagepar Spyder-BE » Sam Fév 23, 2013 5:48 pm

ptitfred, :merci:
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Messagepar Chrisweb » Sam Fév 23, 2013 6:21 pm

ptitfred a écrit : http://www.mutuelledesmotards.fr/faq/mo ... on-3-roues

A lire, instructif et complet en peu de mots.

En espérant répondre aux interrogations de certains.


Avec quel permis puis-je conduire mon 3-roues ?

Communément appelés « trikes », les tricycles sont divisés en 2 catégories suivant leur puissance, sans pour autant être distingués nominativement par le Code de la route comme le sont les quadricycles.

Les tricycles dont la puissance n’excède pas 15 kW (20 CV) peuvent être conduits avec le permis A1, A2, A3, A, B ou B1 (obtenu avant le 19 janvier 2013).

Attention, les titulaires d'un permis de conduire B obtenu à compter du 19 janvier 2013, non titulaire d’un permis moto, devront avoir au minimum 21 ans, 2 ans de permis, et avoir suivi la formation de 7 heures pour pouvoir conduire ces véhicules.

Les tricycles dont la puissance excède 15 kW (20 CV) nécessitent d'avoir plus de 21 ans pour pouvoir les conduire.



Permis de conduire qui permettent de conduire ces véhicules :

Permis obtenu avant le 19 janvier 2013 : A, A3, B sous conditions

Permis obtenu à partir du 19 janvier 2013 : A, B sous conditions



Conditions pour conduire un tricycle L5e de plus de 15 kW avec le permis B :

Avoir 2 ans de permis au moins.

Avoir suivi une formation de 7 heures.



Sont exonérés de formation ceux qui peuvent justifier de la conduite d'un tricycle, ou d'une motocyclette légère, entre le 1er janvier 2006 et le 1er janvier 2011, ne serait-ce qu'un jour (article R221-8 du code de la route). La preuve doit être apportée par un document délivré par un assureur : le "relevé d'informations".

Contrairement aux motos, les tricycles ne sont pas limités à 100 CV.

Attention, cette équivalence ne fonctionne que pour le territoire national (article R221-8 du Code de la route). Il vous est donc interdit de vous rendre au guidon d’un tricycle dans un autre pays si vous n’êtes que titulaire du permis B, sauf si ce pays pratique, comme la France, le principe de l’équivalence, dans le respect de ses règles. Dans les faits, tous les pays de l'Union Européenne pratiquent l'équivalence permis B/tricycle, à l’exception de la Grèce.


:merci: :oui:
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Messagepar --désabonné-- » Sam Fév 23, 2013 11:16 pm

:clap4: :clap4: :clap4:

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Messagepar Spyder66 » Jeu Mars 14, 2013 10:39 am

Voici pour la Suisse,
renseignement pris auprès du Bureau des Automobiles de Genève, normalement c'est le pays éditeur du permis de conduire qui rentre en vigueur et information pour les Suisses recherche sur Google "OAC" et vous avez les réponses à vos questions


Catégorie B
[Dokument Drucken]
Voitures automobiles et tricycles à moteur dont le poids total n'excède pas 3500 kg et dont le nombre de places assises, outre le siège du conducteur, n'excède pas huit; un véhicule de cette catégorie peut tracter une remorque dont le poids total n'excède pas 750 kg; ensembles de véhicules composés d'un véhicule tracteur de la catégorie B et d'une remorque de plus de 750 kg, pour autant que le poids de l'ensemble n'excède pas 3500 kg et que le poids total de la remorque ne soit pas supérieur au poids à vide du véhicule tracteur;


Exigences
Age minimal: 18 ans

Catégories requises: aucune

Cours de premiers secours: excepté les détenteurs cat. A, A1 ou B1. Ne doit pas remonter à plus de 6 ans. Site Web cours certifiés

Test de la vue: pour chaque demande de permis d'élève conducteur, le test ne doit pas remonter à plus de 24 mois
L'examen du médecin conseil: est requis pour les personnes handicapées et les candidats qui ont dépassé l'âge de 65 ans
Les épileptiques sont autorisés à conduire un véhicule automobile dans la mesure où un neurologue ou un médecin spécialisé dans le traitement de l'épilepsie délivre un certificat d'aptitude

Examen théorique de base: excepté les détenteurs des cat. A, A1 ou B1
Examen théorique complémentaire: aucun
Cours de sensibilisation: excepté les détenteurs des cat. A, A1 ou B1. Ne doit pas remonter à plus de 2 ans.
Validité du permis d'élève conducteur: 24 mois

Courses d'apprentissage: Une personne d'accompagnement est exigée. Les courses d'apprentissage ne peuvent être effectuées qu'avec une personne d'accompagnement âgée d'au moins 23 ans, en possession du permis de conduire de la cat. B depuis au moins 3 ans et qui n'est plus dans la période probatoire.

Autorisations supplémentaires
B1, F, G, M

Permis de conduire à l'essai:
Pendant la période de formation, deux jours de formation complémentaires doivent être suivis auprès d'un organisateur de cours agréé.

Meilleures salutations
Spyder66

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Juan Carlos
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Messagepar Juan Carlos » Mer Avr 03, 2013 6:30 pm

Si quelqu'un d'entre vous vont faire de vos vacances en Espagne, vous devez savoir que pour conduire un Spyder en Espagne ont à voir avec le permis de conduire B. Tous les tricycles ont cette condition. Pour le spyder avoir 21 ans, la question des déplacements. Que pour toute vitesse du véhicule. 120 km sur les autoroutes et les chaussées à double et les restrictions contenues dans les routes. Quant à l'assurance, de même que vous avez déjà est valable en Espagne de la même manière que j'ai est valable pour la France.
En tant que distributeurs se trouvent principalement dans la région méditerranéenne, Barcelone, Valence, Alicante, Murcie, Malaga, Jerez. Aussi à Saragosse et Madrid.
Salutations Juan Carlos :D
http://www.amigoscan-amspyder.com les informations les plus complètes sur le Can-Am Spyder en Espagne

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silvercrest68
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Messagepar silvercrest68 » Dim Avr 28, 2013 10:09 am

L'ACCÈS À LA CONDUITE DES SCOOTERS À TROIS ROUES ET L5E DEPUIS LA RÉFORME 2013 DU PERMIS DE CONDUIRE

Depuis le 19 janvier 2013 et la mise en place des nouveaux permis de conduire moto et deux roues, les conditions d'accès aux scooters à trois roues ont légèrement changé, notamment en imposant désormais un âge minimum de 21 ans. Permis Pratique vous guide dans cette nouvelle réglementation complexe et ses nombreux cas de figure.

1/Les détenteurs d'un permis B (auto) délivré avant le 19 janvier 2013
Pour conduire un scooter à trois roues d'une puissance maximum de 15 kW :
Le permis auto est suffisant, mais cette catégorie des 125 cc reste assez minoritaire.

Pour conduire un scooter à trois roues d'une puissance supérieure à 15 kW, les choses se compliquent et imposent trois points précis :
2 ans d'expérience avec le permis B
le suivi de la formation de 7 heures
être âgé de 21 ans révolus

2/Les détenteurs d'un permis B (auto) délivré avant le 19 janvier 2013 et qui ont suivi la formation pour la conduite des motocyclettes (125 cm3) et des véhicules de la catégorie L5E.
Dans ce cas, l'accès à tous les véhicules de la catégorie L5E est possible, et ce quel que soit l'âge du conducteur. L'obligation des 21 ans révolus n'est pas requise, un conducteur de 20 ans a donc accès à la conduite des L5E. Avant le 19 janvier, la formation n'était accessible qu'après deux ans d'expérience avec le permis B (auto), donc 18 ans (âge minimum du B), plus deux ans d'expérience avant le suivi de la formation.
Cette disposition est précisée par l'Arrêté du 20 avril 2012 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire.

3/Les détenteurs d'un permis B (auto) délivré avant le 19 janvier 2013 et qui ont une attestation délivrée par leur assureur.

4/Les nouveaux détenteurs d'un permis B (auto) délivré depuis le 19 janvier 2013
Désormais, les nouveaux conducteurs avec permis B (auto) doivent répondre à trois exigences :
2 ans d'expérience avec le permis B
le suivi de la formation de 7 heures
être âgé de 21 ans révolus
En réalité, ce cas de figure existera à partir du 19 janvier 2015. À noter que la tolérance pour conduire des L5E de moins de 15 kW n'existe plus dans la nouvelle réglementation mise en place depuis le 19 janvier 2013.

5/Les détenteurs d'un permis moto A1 (125 cc) et A2 (35 kW)
Avec un permis A1 ou A2 quelle que soit sa date de délivrance, la conduite d'un trois roues est possible, mais ce dernier devra avoir une puissance maximum de 15 kW. Cette disposition est valable en France, mais également dans toute l'Europe.

6/Les détenteurs d'un permis moto A délivré avant le 19 janvier 2013
Avec un permis (A) moto délivré avant la reforme du 19 janvier 2013, la conduite d'un L5E est possible quel que soit l'âge du conducteur. cette disposition spécifique est prévue par l'article R 221-8 du code de la route [4ème alinéa], elle est valable également dans toute l'Europe.

7/Les détenteurs d'un permis moto A délivré depuis le 19 janvier 2013
Avec un permis (A) moto délivré depuis la réforme du 19 janvier, la conduite d'un L5E est possible, mais avec la limite de puissance de 15 kW pour les moins de 21 ans et sans limite de puissance après 21 ans.
7a : limite de 15 Kw jusqu'à 21 ans
7b : sans limite de puissance pour les conducteurs âgés de 21 ans révolus.
Cette réglementation est européenne et s'applique donc dans tous les pays de l'UE.

En France et en Europe ?
Exception faite pour les détenteurs d'un permis moto A1, A2 et A, la conduite des trois roues n'est pas autorisée en Europe. L'autorisation de conduire la catégorie L5E par le suivi de la formation de 7 heures ou par expérience avec l'attestation de votre assureur est en réalité une spécificité française et ce droit n'est valable que sur le territoire national. Cette notion est importante pour les frontaliers d'un autre pays de l'UE, La formation ou l'attestation n'étant pas équivalentes avec
le permis A1.


La formation de 7 heures
La formation de 7 heures pour accéder à la catégorie L5E est en réalité la formation instaurée pour la conduite des motos et des scooters de 125 cc. Elle est dispensée par les moto-écoles sur des scooters 125. Dans les grands centres urbains et notamment à Paris certaines formations se déroulent directement sur des scooters à trois roues 125 ou 250 cc. Pour Jean-François Le Meur de www.formation-125.net c'est un atout important : « nous proposons directement la formation sur le véhicule final conduit ensuite quotidiennement par nos élèves et c'est un plus indéniable en matière de sécurité. »

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Messagepar Spyder-BE » Dim Avr 28, 2013 11:39 am

silvercrest68 a écrit : ... En France et en Europe ?
Exception faite pour les détenteurs d'un permis moto A1, A2 et A, la conduite des trois roues n'est pas autorisée en Europe. L'autorisation de conduire la catégorie L5E par le suivi de la formation de 7 heures ou par expérience avec l'attestation de votre assureur est en réalité une spécificité française et ce droit n'est valable que sur le territoire national. Cette notion est importante pour les frontaliers d'un autre pays de l'UE, La formation ou l'attestation n'étant pas équivalentes avec
le permis A1.
...


La mëme question se pose dans tous les pays de la CE, de même qu'en Belgique à partir de mai 2013 (application de la même directive européenne mais qui en France est entrée en vigueur en janvier 2013)(à partir de mai 2013 en Belgique aussi pour certaines catégories de permis obligation de formation préalable, mais seulement de 4 heures (7h. en France ...)).

En fait la réponse à cette question (cat. L5e, permis B --> rouler dans les pays de la CE ?) est toute simple:

c'est le code de la route du pays visité qui est d'application :!: :!:

P.e., en Belgique, cat. L5e avec permis B = autorisé de rouler.
D'après mes connaissances, cette règle est d'application dans tous les pays de la CE, à l'exception de la Grèce et de la Norvège (cat.L5e = permis A obligatoire).
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Messagepar Barry » Jeu Oct 10, 2013 1:24 pm

J'suis Francais et je veux rouler en Grande Bretagne.

A- Si on dit que c'est la reglementation du pays d'origine qui s'applique:
J'ai le permis voiture (francais, reconnu en GB) et la formation de 7h, mais cette attestation perd sa validite hors du territoire national, a partir du moment ou je sors la loi francaise ne m'autorise plus a conduire mon Spyder, donc selon la reglementation de mon pays d'origine je ne remplis pas les conditions requises pour conduire mon vehicule.

B- Si on dit que c'est la reglementation du pays hote qui s'applique:
J'ai le permis voiture (francais, reconnu en GB), il suffit pour conduire le Spyder, donc selon la reglementation locale je remplis les conditions requises pour conduire mon vehicule.

La grande question c'est: en cas de pepin, mon assureur va-t-il me couvrir? Je lui ai pose cette question, il a dit oui. Mais j'ai quand-meme peur qu'en cas de pepin reel il me sorte le paragraphe A.
Un véhicule automobile c'est d'abord un jouet, qui remplit accessoirement une fonction pratique de déplacement.

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Messagepar Chrisweb » Jeu Oct 10, 2013 10:34 pm

Barry a écrit :....La grande question c'est: en cas de pepin, mon assureur va-t-il me couvrir? Je lui ai pose cette question, il a dit oui. Mais j'ai quand-meme peur qu'en cas de pepin reel il me sorte le paragraphe A.


:shock: Ce n'était pas la peine de lui poser la question si tu ne tiens pas compte de sa réponse :roll:
Repose lui la question par écrit, et conserve la réponse ;)
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Messagepar Barry » Ven Oct 11, 2013 1:44 pm

Oui, c'est ce que je vais faire, le oui que j'ai eu c'etait par un de leurs conseillers par telephone et il m'a repondu en 5 secondes... Avec un document ecrit je serai plus sur.
Un véhicule automobile c'est d'abord un jouet, qui remplit accessoirement une fonction pratique de déplacement.


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