Conduire le spyder à l'étranger

Les lois, les décrets, les règlement des différents pays d'Europe sur la conduite du spyder, de la moto, le code de la route, le permis, la jurisprudence... tout cet espace est pour vous.
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Lézard-Vert
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Messagepar Lézard-Vert » Dim Jan 06, 2013 10:40 pm

Ah mais je suis bien d'accord avec toi, il ne faut pas trop se prendre le chou et pour moi le principal c'est que mon assurance me couvre .... mais intellectuellement c'est bien aussi de tenter d'obtenir des réponses précises. :roll:

Je me suis rendu plusieurs fois en Belgique avec la moto et jamais eu de problème

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cba
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Messagepar cba » Dim Jan 06, 2013 11:15 pm

Idem pour moi, en temps que frontalier, je fais la moitié ou presque, de mes sorties sur la France.
Jamais eu le moindre souci.

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Chrisweb
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Messagepar Chrisweb » Lun Jan 07, 2013 1:45 pm

:merci: pour les recherches et le partage :thumleft:
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Messagepar Lézard-Vert » Dim Jan 13, 2013 6:30 pm

Bicarbonate De Soude a écrit :Bonjour, J'espere etre sur la bonne rubrique ?....

Se déplacer en Europe avec le Spyder …

Pour tenter de faire avancer le Schmidli …le chtilimi … bref pour obtenir des réponses précises concernant la circulation des Spyder en Europe, j’ai envoyé un mail à l’ensemble des ambassades basées à Paris.
Les retours, bien souvent, renvoient à des interlocuteurs plus techniques auxquels j’ai transférer la question. Certains ne m’ont pas encore répondus.
Voici la question posée et les réponses (même incomplètes obtenues). Je ferais des UP dès qu’une nouvelle réponse sera reçue. J’espère que cela sera utile (j’ai enlevé les liens à l’intérieur des réponses mais je les tiens à la disposition de ceux qui en auraient besoin)

La question :
« Bonjour,
J’envisage de me rendre en 2013 dans votre pays..
Je circulerais sur un véhicule du type : Can Am Spyder RS (photo en pj)
En France, il est possible de conduire ce type de véhicule dans trois cas de figures :
Etre titulaire du permis A
Etre titulaire du permis B avec une attestation de 7 heures de formation
Etre titulaire du permis B avec une attestation d’assurance justifiant de la pratique de la conduite d’un véhicule L5e ou moto d’une cylindrée maximale de 125 CC sur une période de 5 ans avant le 1 janvier 2011 (attesté par l’assurance)

Pouvez-vous me confirmer que la législation en vigueur dans votre pays permet la conduite des véhicules mentionnés avec nos permis ?
En vous remerciant par avance pour votre aide. »


Les réponses :

Suisse :
Bonjour Monsieur,
Votre message concernant la législation suisse des permis de conduire m’a bien été transmis.
Afin d’obtenir les renseignements à votre demande, je vous suggère de prendre directement contact avec l’Office fédéral des routes :
En espérant que ces informations vous seront utiles, je vous présente mes meilleurs vœux pour la nouvelle année et un agréable voyage en Suisse.
Cordialement


Autriche :
Monsieur,
En me référant à votre email, je vous conseille de vous adresser, pour des raisons de compétence, à votre représentation consulaire en Autriche :
Pour les informations touristiques veuillez consulter aussi le site internet suivant :
http://www.austria.info/fr
Veuillez agréer, Monsieur, l’expression de mes salutations les meilleures.

Pays Bas :
Monsieur,
J’ai transféré vote question à l’organisme néerlandais CBR qui s’occupe de toutes les questions concernant les permis de conduire. Dès réception de leur réponse, je vous la transmettrai.
Cordialement,

Irlande :
Bonjour Monsieur,
N’ayant malheureusement pas la réponse à votre question, je vous suggérerais de contacter soit le Tourisme irlandais à Paris soit l’Ambassade de France en Irlande
Je vous souhaite de passer un agréable séjour en Irlande.
Cordialement,

Belgique :
Bonjour
Je pense qu’il n’y a pas de problème pour rouler en Belgique avec ce type de véhicule qui sont considérés comme des motos et qui ont sans doute les mêmes réglementations
Vous pouvez consulter le site web suivant pour plus d’info :
Vous pouvez interroger une auto école pour plus de sureté

Italie :
Madame, Monsieur,

Votre message est parvenu à l'Ambassade d'Italie et sera traité dans les meilleurs délais.
Pour toute question concernant l’entrée sur le territoire italien, seul le Consulat Général d’Italie à Paris ( www.consparigi.esteri.it ) peut fournir des réponses précises et officielles.


Un petit UP.

Reçu de l'ambassade des Pays Bas :
:wink:


Monsieur,



Je viens de recevoir une réponse des autorités néerlandaises à votre question sur le Can Am Spyder.



Aux Pays-Bas, nous faisons une différence entre deux types de Can Am Spyder :

1. Véhicule à trois roues, poids < 400 kg et voie < 82 cm : ce véhicule est considéré comme une moto et il faut un permis A pour le conduire.

2. Véhicule à trois roues, poids > 400 kg et voie > 82 cm : ce véhicule est considéré comme une voiture et il faut un permis B pour le conduire

Cordialement,

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Messagepar Spyder-BE » Dim Jan 13, 2013 7:36 pm

Bicarbonate De Soude a écrit :...
Un petit UP.

Reçu de l'ambassade des Pays Bas :
:wink:

Monsieur,

Je viens de recevoir une réponse des autorités néerlandaises à votre question sur le Can Am Spyder.

Aux Pays-Bas, nous faisons une différence entre deux types de Can Am Spyder :

1. Véhicule à trois roues, poids < 400 kg ET voie < 82 cm : ce véhicule est considéré comme une moto et il faut un permis A pour le conduire.

2. Véhicule à trois roues, poids > 400 kg et voie > 82 cm : ce véhicule est considéré comme une voiture et il faut un permis B pour le conduire

Cordialement,

En effet, et traduit:

* RS = poids <400kg, mais voie >82cm (en fait = 150cm) --> donc PAS permis A !! , et donc permis B suffit.
* RT = clair, permis B (poids > 400 kg ET voie > 82 cm)

==> conclusion: aux Pays-Bas, le Spyder = permis B :!:
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Messagepar Musley » Dim Jan 13, 2013 8:15 pm

Info intéressante :wink:
Merci.
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Messagepar Lézard-Vert » Mar Jan 15, 2013 6:07 pm

Spyder-BE a écrit :
Bicarbonate De Soude a écrit :...
Un petit UP.

Reçu de l'ambassade des Pays Bas :
:wink:

Monsieur,

Je viens de recevoir une réponse des autorités néerlandaises à votre question sur le Can Am Spyder.

Aux Pays-Bas, nous faisons une différence entre deux types de Can Am Spyder :

1. Véhicule à trois roues, poids < 400 kg ET voie < 82 cm : ce véhicule est considéré comme une moto et il faut un permis A pour le conduire.

2. Véhicule à trois roues, poids > 400 kg et voie > 82 cm : ce véhicule est considéré comme une voiture et il faut un permis B pour le conduire

Cordialement,

En effet, et traduit:

* RS = poids <400kg, mais voie >82cm (en fait = 150cm) --> donc PAS permis A !! , et donc permis B suffit.
* RT = clair, permis B (poids > 400 kg ET voie > 82 cm)

==> conclusion: aux Pays-Bas, le Spyder = permis B :!:


UP.

Réponse Luxembourg

Vous voudrez bien trouver ci-après la réponse des autorité compétentes au Luxembourg, à savoir la Société Nationale de Contrôle Technique (SNCT) :

“ Malheureusement les images jointes ne clarifient pas complètement la situation.
En effet les images montrent des véhicules tricycles de forte cylindrée (au dessus de 125ccm).
La législation concernant les permis change dans la majorité des pays européens par la transposition de la Directive 2006/126, qui devrait être effective le 19 janvier 2013.
Dans le cadre de cette Directive les dispositions concernant les tricycles change fortement.
La transposion devient aussi effective au Luxembourg le 19 janvier 2013 et après cette date:
-Pour ces tricycles un permis B émis avant le 19 janvier 2013 est accepté.
-Un permis A est également accepté sans que la date d’émission joue.

Certaines conditions spéciales peuvent être appliqués par les états concernant des véhicules de cylindrée inférieure à 125cc, mais comme actuellement il n’y a pas d’harmonisation au niveau européen, ces dispositions ne sont valables que sur le territoire national des états appliquant ces conditions.
Il y aura peut être des accords bi- ou multilatéraux , mais aucune information n’est actuellement disponible sur ceci”.

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Messagepar Spyder-BE » Mar Jan 15, 2013 9:41 pm

Bicarbonate De Soude a écrit :...
UP.

Réponse Luxembourg

Vous voudrez bien trouver ci-après la réponse des autorité compétentes au Luxembourg, à savoir la Société Nationale de Contrôle Technique (SNCT) :

“ Malheureusement les images jointes ne clarifient pas complètement la situation.
En effet les images montrent des véhicules tricycles de forte cylindrée (au dessus de 125ccm).
La législation concernant les permis change dans la majorité des pays européens par la transposition de la Directive 2006/126, qui devrait être effective le 19 janvier 2013.
Dans le cadre de cette Directive les dispositions concernant les tricycles change fortement.
La transposion devient aussi effective au Luxembourg le 19 janvier 2013 et après cette date:
-Pour ces tricycles un permis B émis avant le 19 janvier 2013 est accepté.
-Un permis A est également accepté sans que la date d’émission joue.

Certaines conditions spéciales peuvent être appliqués par les états concernant des véhicules de cylindrée inférieure à 125cc, mais comme actuellement il n’y a pas d’harmonisation au niveau européen, ces dispositions ne sont valables que sur le territoire national des états appliquant ces conditions.
Il y aura peut être des accords bi- ou multilatéraux , mais aucune information n’est actuellement disponible sur ceci”.

En effet, comme dans pas mal de pays CE, la transposition de la Directive 2006/126 en droit national se traduit comme suit:

* les permis délivrés antérieurs à la date de transposition, gardent leurs droits acquis --> donc, si c'était B auparavant, çà reste B.
* les permis délivrés à partir de la date de transposition, c'est selon la Directive et le nouveau droit national --> en général, permis A et ce concernant nos Spyders.

Tel est e.a. aussi le cas en Belgique.
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Messagepar Lézard-Vert » Mar Jan 22, 2013 1:14 pm

UP. suite des retours. la Suède :

Bonjour,



Merci de votre courrier.



Selon la Direction suédoise des transports (Transportstyrelsen), il est possible de conduire des tricycles à moteur d’une puissance supérieure à 15 kilowatts en Suède, si vous êtes titulaire du permis B et avez plus que 21 ans.



Bien cordialement,

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Messagepar kerneric » Mar Jan 22, 2013 1:30 pm

Merci pour ces retours et pour ton travail. :wink:
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Messagepar trophy29 » Mar Jan 22, 2013 2:12 pm

merci pour ces infos, c'est enrichissant.
le bon air de la BRETAGNE souffle sur ce forum, vous ne le sentez pas !!!

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Messagepar Chrisweb » Mer Jan 23, 2013 1:50 am

:merci:
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Messagepar Lézard-Vert » Jeu Jan 24, 2013 5:04 pm

UP

Si l'idée vous vient de sillonner les jolies routes Lettone, c'est aussi possible :

Bonjour,



Selon la réponse de la Direction de Circulation et Sécurité routière de Lettonie, en Lettonie à partir du 2 janvier 2013 les véhicules que vous avez indiqués peuvent être conduits avec un permis de catégorie A1 (si la capacité n’excède pas 15 kilowatts) et avec un permis de catégorie A (si la capacité excède 15 kilowatts).

Toutefois, la Lettonie applique les mêmes règles du trafic et sécurité routière que tous les autres pays de l’Union européenne et si vos permis, accompagnés des attestations que vous avez mentionnées, sont valables pour conduire ce type de véhicule en France, ils sont valables également en Lettonie.



Cordialement,

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Messagepar Chrisweb » Jeu Jan 24, 2013 11:55 pm

Bicarbonate De Soude a écrit :...
Toutefois, la Lettonie applique les mêmes règles du trafic et sécurité routière que tous les autres pays de l’Union européenne et si vos permis, accompagnés des attestations que vous avez mentionnées, sont valables pour conduire ce type de véhicule en France, ils sont valables également en Lettonie.

Cette précision est intéressante :thumleft:
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Messagepar Musley » Ven Jan 25, 2013 11:30 am

Chrisweb a écrit :
Bicarbonate De Soude a écrit :...
Toutefois, la Lettonie applique les mêmes règles du trafic et sécurité routière que tous les autres pays de l’Union européenne et si vos permis, accompagnés des attestations que vous avez mentionnées, sont valables pour conduire ce type de véhicule en France, ils sont valables également en Lettonie.

Cette précision est intéressante :thumleft:

Malheureusement le risque est de devoir se dépatouiller sur le terrain avec les forces de l'ordre qui ne sont peut être pas toujours au courant de toutes les subtilités...

En tous cas, merci Bicarbo :wink:
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