Rouler à l'étranger

Les lois, les décrets, les règlement des différents pays d'Europe sur la conduite du spyder, de la moto, le code de la route, le permis, la jurisprudence... tout cet espace est pour vous.
stet
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Rouler à l'étranger

Messagepar stet » Dim Mars 06, 2011 4:01 pm

bonjour a tous je voudrais savoir si l on pouvais rouler en spyder a l etranger avec le permis b en attente d une reponse merci a vous

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Nathanael
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Messagepar Nathanael » Dim Mars 06, 2011 4:16 pm

Bonjour,


Si mes souvenirs sont bons, tu peux rouler avec le permis B au moins dans tout l'espace Schengen, sauf la Grèce.

Donc, sur les routes des pays suivants :


- Finlande
- Suede
- Danemark
- Estonie
- Lettonie
- Lituanie
- Pays-bas
- Allemagne
- Pologne
- Belgique
- Luxembourg
- République Tchèque
- Slovaquie
- France
- Autriche
- Hongrie
- Slovénie
- Portugal
- Espagne
- Italie
- Malte


:wink:
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a l etranger

Messagepar stet » Dim Mars 06, 2011 4:20 pm

merci pour ta reponse je suis soulagé parce que j avais entendu dire qu il fallait le permis moto a l etranger sympa de ta part de me rassurer bonne route a toi

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gator
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Re: a l etranger

Messagepar gator » Jeu Oct 19, 2017 8:16 pm

Petit déterrage pour "mise à jour" et pour les nouveaux :

(source BRP)


Voici les conditions pour conduire un Spyder dans certains pays d'Europe

France :
Vous pouvez conduire le Can-Am Spyder avec un permis voiture (B) plus une formation officielle obligatoire de 7 heures (dans une école de conduite). (Décret 2010-1390 du 12 novembre 2010) ou avec un permis moto.

Royaume-Uni et Irlande :

Vous pouvez conduire un Can-Am Spyder avec un permis voiture, mais vous devez avoir au moins 21 ans.

Belgique :
Vous pouvez conduire le Can-Am Spyder avec un permis voiture (B), si vous avez obtenu votre permis de conduire avant le 1er mai 2013.
Pour tous les nouveaux permis de conduire obtenus en Belgique après le 1er mai 2013, vous devez posséder l'un des permis suivants pour conduire un Can-Am Spyder :
- Permis moto (A)
- Permis voiture (B) + 4 heures de formation (dans une école de conduite). L'âge minimum est de 21 ans.

Pays-Bas :
Vous pouvez conduire le Can-Am Spyder avec un permis voiture (B), si vous avez obtenu votre permis de conduire avant le 19 janvier 2013.
Pour tous les nouveaux permis de conduire obtenus aux Pays-Bas après le 19 janvier 2013, il vous faut un permis A (moto) pour conduire un Spyder et vous devez avoir au moins 22 ans.

Luxembourg :
Vous pouvez conduire le Can-Am Spyder avec un permis voiture (B), si vous avez obtenu votre permis de conduire avant le 19 janvier 2013.
Pour tous les nouveaux permis de conduire obtenus au Luxembourg après le 19 janvier 2013, un permis A (moto) est exigé pour conduire un roadster Spyder.

Allemagne :
Vous pouvez conduire le Can-Am Spyder avec un permis voiture (B), si vous avez obtenu votre permis de conduire avant le 19 janvier 2013.
Pour tous les nouveaux permis de conduire obtenus en Allemagne après le 19 janvier 2013, il vous faut un permis A (moto) pour conduire un Spyder et vous devez avoir au moins 21 ans.

Autriche :
Vous pouvez conduire le Can-Am Spyder avec un permis voiture (B), si vous avez obtenu votre permis de conduire avant le 19 janvier 2013.
Pour tous les nouveaux permis de conduire obtenus en Autriche après le 19 janvier 2013, vous devez avoir au moins 21 ans.

Espagne :

Vous pouvez conduire le Can-Am Spyder avec un permis voiture (B), si vous avez obtenu votre permis de conduire avant le 19 janvier 2013.
Pour tous les nouveaux permis de conduire obtenus en Espagne après le 19 janvier 2013, vous devez avoir au moins 21 ans.

Italie :

Vous pouvez conduire le Can-Am Spyder avec un permis voiture (B), si vous avez obtenu votre permis de conduire avant le 19 janvier 2013.
Pour tous les nouveaux permis de conduire obtenus en Italie après le 19 janvier 2013, vous devez avoir au moins 21 ans.

Suisse :
Vous pouvez conduire le Can-Am Spyder avec un permis voiture.

Pour tous les autres pays, veuillez consulter les autorités locales pour confirmer le permis nécessaire pour avoir le droit de conduire un roadster Spyder.


Avec les équivalences entre les catégories de permis de conduire entre les différents pays de l'Union Européenne (DÉCISION (UE) 2016/1945 du 14/10/2016) ça permet d'élargir un peu les sorties :mrgreen:

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Re: Rouler à l'étranger

Messagepar Chrisweb » Jeu Oct 19, 2017 9:24 pm

Merci à vous 2 pour les réponses :thumleft:
Je déplace dans la bonne section où il y avait déjà un sujet ouvert :wink:


:arrow: Conduire le spyder à l'étranger
:batman: Chrisweb Galerie
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Re: Rouler à l'étranger

Messagepar mcalva » Ven Oct 20, 2017 10:09 am

Merci pour l'information. Je confirme que celui qui se réfère à l'Espagne est correct.

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Re: Rouler à l'étranger

Messagepar mimicaramel » Ven Oct 20, 2017 9:34 pm

Bonsoir à tous,
Je reviens pourquoi pas en Grèce,quel est en effet la législation dans ce pays.
Bonne route à tous.
Michel

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Re: Rouler à l'étranger

Messagepar gator » Ven Oct 20, 2017 10:36 pm

Apparemment BRP semble avoir des difficultés à s'implanter en Grèce (Crise oblige) donc malgré les recherches, pas d'info, à part contacter les services de l'Ambassade de Grèce.
Car même dans la directive Européenne c'est un flou total concernant la Grèce et les L5E ...

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Re: Rouler à l'étranger

Messagepar SANGFROID » Sam Oct 21, 2017 8:26 am

Normal, c'est la Grèce
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Re: Rouler à l'étranger

Messagepar Milpat » Sam Oct 21, 2017 1:05 pm

J'aimerais apporter quelques précisions concernant spécifiquement les conducteurs français :

I. Conduite sur le territoire national :
Le décret 2010-1390 du 12 novembre 2010 était appliqué dans la version de l'article R221-8 III du Code de la Route en vigueur du 1 janvier 2011 au 5 janvier 2012 et permettait de dispenser de la formation de 7h uniquement les détenteurs du permis B ayant assuré un tricycle -L5e- entre 2006 et 2010.

La :arrow: version actuelle de ce même paragraphe, en vigueur depuis le 29 avril 2016, est la suivante :
"III.-La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule de la catégorie L5e à la triple condition que le conducteur soit âgé de 21 ans, soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.

Toutefois, ces deux dernières conditions ne sont pas exigées des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'un véhicule de la catégorie L5e ou d'une motocyclette légère au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage de l'un ou l'autre de ces véhicules au cours de la période considérée"


Il ressort de tout ceci que, d'une part le décret 2010-1390 du 12 novembre 2010 est maintenant obsolète, et d'autre part, que l'on peut conduire un Spyder avec un permis B de plus de deux ans si l'on peut produire le justificatif d'une période d'assurance d'une 125 entre 2006 et 2010. C'est important de le savoir car ça peut éviter les frais d'une formation de 7 heures en auto-école.


II. Conduite dans les autres pays de l'UE :
Selon l'attendu (2) de la :arrow: décision UE 2016/1945 du 14/10/2016, qui stipule :
"(2) Le principe de reconnaissance mutuelle des permis de conduire comprend la reconnaissance de tous les droits conférés à un titulaire de permis conformément aux dispositions nationales en vigueur au moment de leur octroi."

et aussi notamment son article 3, alinéas a et c :
"La Commission convient que:
a) les catégories de permis de conduire qui ont été délivrés avant la mise en oeuvre de la directive 2006/126/CE donnent le droit à leurs titulaires de conduire des véhicules des catégories correspondantes décrites à l'annexe de la présente décision sans changer de permis de conduire;
b) certaines restrictions sont applicables, comme prévu pour le droit concerné dans l'annexe;
c) lors de l'échange d'un permis de conduire contre un permis de conduire de modèle UE tel que décrit dans l'annexe I de la directive 2006/126/CE, le droit équivalent est accordé selon les modalités prévues à l'annexe de la présente décision."


Ainsi que les tableaux d'équivalence pour la France, pages 26 et suivantes

Il ressort que :

- si on possède un permis B de plus de deux ans délivré en France avant le 19 janvier 2013 et qu'on peut conduire un Spyder en France, on peut le conduire partout sur le territoire de l'UE, y compris la Grèce
- si on possède un permis B de plus de deux ans délivré en France après cette date et qu'on peut conduire un Spyder en France, on peut toujours conduire son Spyder partout sur le territoire de l'UE, y compris la Grèce, à condition toutefois d'avoir échangé au préalable son permis de conduire pour un modèle UE, tel que décrit dans la directive 2006/126/CE.



*Edité par Chrisweb

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Re: Rouler à l'étranger

Messagepar mimicaramel » Sam Oct 21, 2017 1:54 pm

Merci à Gator pour ta réponse. J’aimerais faire le Péloponnèse que je connais bien mais jamais fait en moto !!
Bon week-end à vous tous
Bonne route à tous.
Michel

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Re: Rouler à l'étranger

Messagepar Milpat » Mar Oct 24, 2017 12:58 pm

En complément à mon post ci-dessus, j'aimerais à nouveau apporter quelques éléments destinés à faciliter la compréhension de ce fil :


:arrow: Gator a donné la liste des conditions qu'un possesseur de Spyder doit remplir pour le conduire dans son pays d'origine. Ainsi :
- un français doit avoir un permis voiture (B) de plus de deux ans et soit une formation officielle obligatoire de 7 heures (dans une école de conduite), soit la preuve d'une période d'assurance d'un L5e ou d'une motocyclette légère (véhicule de catégorie L3e-A1, càd une 125 moderne ou ancienne - vélomoteur -) entre 2006 et 2010
- tandis qu'un anglais doit simplement avoir le permis voiture et plus de 21 ans
- et qu'on ne connaît pas les conditions qu'un grec doit remplir.


:arrow: La directive 2006/126/CE, quant à elle, accorde en résumé à tous les ressortissants de l'UE et sur tout le territoire de l'UE les mêmes droits de conduire les mêmes véhicules que ceux qu'ils peuvent conduire sur leur territoire national. Elle est entrée en vigueur le 19 janvier 2013 ("harmonisation des permis").
Cette directive est complétée par la décision UE 2016/1945 du 14/10/2016 qui définit les équivalences des catégories de permis nationaux avec celles du nouveau permis UE. Pas de problème pour nous, la catégorie de permis B est reconnue en tant que telle.


:arrow: Tout ceci une fois compris, on peut affirmer que :
- la conduite d'un Spyder en Grèce (pour répondre à Mimicaramel) est autorisée pour tout ressortissant d'un pays quelconque de l'UE ayant le droit de conduire un Spyder chez lui (voir mon post ci-dessus pour les détails légaux)
- la conduite d'un spyder en Suisse exige que l'on possède le permis voiture (B pour nous). En effet la Suisse fait partie de Schengen, mais pas de l'UE ni de l'EEE et n'entre donc pas dans le champ d'application des directives et décisions ci-dessus. Dans ce cas précis on doit donc se conformer à la réglementation Suisse, ce qui n'est pas un souci pour nous qui avons "le permis voiture".


PS : Je ne saurais trop vous conseiller de transporter au moins les références des textes cités avec vous à l'étranger, ça permet de couper assez rapidement court (selon vos compétences d'orateur) aux velléités répressives d'un représentant de l'ordre mal luné ... Testé et validé au Luxembourg, pour ma part :mrgreen:

PS2 : Dans les dernières lignes de mon dernier post, il faut lire 19 janvier 2013 au lieu de 1er janvier 2013. Désolé, je ne peux plus le modifier directement.

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Re: Rouler à l'étranger

Messagepar Milpat » Mer Oct 25, 2017 11:05 am

Merci pour la correction, Chris ! :thumleft:

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Re: Rouler à l'étranger

Messagepar mimicaramel » Jeu Oct 26, 2017 8:46 pm

Bonjour à tous

Merci Milpat pour ce rectificatif pour la Grèce,je mettais pas encore renseigné,projet 2018.

Bonne soirée.
Bonne route à tous.
Michel


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